Vapotage

Espagne | E-liquide : une taxe de 0,15 € par milligramme

Il y a 1 mois, 3 semaines

Décembre 2024. Le gouvernement espagnol vient d’instaurer une taxe sur les e-liquides vendus qui varie selon le dosage en nicotine : 15 centimes par milligramme pour les fioles avec moins de 15 milligrammes de nicotine et 20 centimes par milligramme pour les conditionnements avec plus de 15 milligrammes. Par ailleurs, la péninsule ibérique applique une nouvelle taxe de 10 centimes par gramme sur les sachets de nicotine.

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Commission européenne | Seize pays, dont la France, demandent à taxer les alternatives aux produits du tabac combustible

18 décembre 2024
Dans le cadre du projet de révision en cours de la directive européenne sur le tabac, 16 pays membres parmi les 27 de l’Union européenne ont demandé dans un communiqué à la nouvelle Commission une nouvelle réglementation et surtout taxation, notamment au sujet des produits alternatifs au tabac combustible traditionnel : le vapotage, les sachets de nicotine, le tabac chauffé… Lire la suite

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« Je Suis Vapoteur » | Taxe sur la vape en France : où en est le projet ?

13 novembre 2024
Le collectif « Je Suis Vapoteur » a publié un communiqué concernant les projets parlementaires et gouvernementaux de taxation du vapotage : « Longtemps envisagée par le gouvernement, sans qu’aucune suite concrète ne soit néanmoins donnée, la mesure prend aujourd’hui la forme de projets d’amendements bien réels, publiés au cours du mois d’octobre 2024. » Lire la suite

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Fivape | Taxe sur la vape : un projet à + 0,15 €/ml qui déboucherait sur +38% sur les prix

23 octobre 2024
Le Syndicat interprofessionnel du vapotage, Fivape, a publié un communiqué s’insurgeant contre un projet de taxation spécifique des e-liquides à 0,15 € par millilitre avec ou sans nicotine, ce qui déboucherait par exemple sur une hausse des prix publics d’une fiole de 10 ml de +25% et pour 50 ml de +38%. Lire la suite

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CEDT | Italie : saisie de 50 millions d’e-cig et accessoires

04 octobre 2024
La Confédération européenne des détaillants en tabac (CEDT) a annoncé que La Guardia di Finanza a saisi, en une seule opération, « plus de 50 millions d’e-cigarettes et d’accessoires pour fumeurs », avant d’ajouter « ce qui a conduit à l’inculpation de deux jeunes hommes ». Lire la suite

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Belgique | E-liquide : une taxe de 0,15 € par millilitre

28 août 2024
Depuis le 1er juillet 2024, le gouvernement fédéral belge applique une accise de 0,15 € par millilitre d’e-liquide (en plus de la TVA à 21%). Ceci donne donc par exemple 1,50 € de taxe supplémentaire pour un flacon de 10 ml, ou encore + 7,50 € pour une fiole de 50 ml. Lire la suite

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